Politique de confidentialité — Esprit Patrimoine

Dernière mise à jour : 12 mai 2026

La présente politique décrit comment sont traitées les informations lorsque vous utilisez le site https://espritpatrimoine.com et le service Esprit Patrimoine.

Le responsable de traitement est la personne morale ou physique identifiée comme éditrice ou exploitante du site et du service (coordonnées dans les mentions légales ou communiquées sur demande).

1. Données susceptibles d’être collectées

Selon la configuration et le parcours (connexion, diagnostic, administration), peuvent être traitées notamment : identité ou pseudonyme, coordonnées de contact si vous les renseignez, données déclaratives relatives au diagnostic patrimonial saisi dans les formulaires, données techniques minimales (logs techniques hors données métier identifiables lorsque c’est possible), ainsi que les traceurs ou cookies nécessaires au fonctionnement du Site ou à la mesure d’audience si vous les activez.

2. Finalités

Les données servent à permettre le parcours de diagnostic anonyme pour les utilisateurs du questionnaire, la sécurisation de l’accès au compte lorsque celui-ci existe pour l’administration du Site, la production des synthèses affichées dans l’outil, et la conformité aux obligations légales qui incombent à l’exploitant du Site.

3. Base légale et conservation

Les bases légales et les durées de conservation précises dépendent du rôle de l’exploitant et des traitements mis en œuvre ; elles doivent être précisées dans votre registre des traitements et, le cas échéant, communiquées aux personnes concernées.

4. Destinataires

Les données sont hébergées et traitées dans l’environnement où vous déployez le Service (ex. VPS avec base SQLite). Les sous-traitants éventuels (hébergement, messagerie, prestataire de paiement si utilisé) sont ceux que vous choisissez dans votre déploiement.

5. Droits des personnes concernées

Conformément au RGPD, les personnes concernées peuvent exercer leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité lorsque applicable, auprès du responsable de traitement que vous désignez.

6. Cookies

Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du Site peuvent être déposés sans consentement préalable selon la réglementation applicable ; tout autre traceur doit être décrit et, si requis, faire l’objet d’un choix utilisateur.

7. Contact

Pour toute question relative à cette politique : [email protected]

(À adapter avec l’identité du responsable de traitement, l’adresse postale, et les modalités d’exercice des droits.)